Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse : https://iticia.madare.dev/, est édité par :

[Nom de la société / association / entrepreneur individuel]
Forme juridique : [SAS, SARL, EI, etc.]
Capital social : [montant] €
Siège social : [adresse complète]
SIREN / SIRET : [numéro]
RCS : [ville d’immatriculation]
Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro]
Téléphone : [numéro]
Email : [adresse email de contact]

Directeur de la publication : [Nom et fonction]

Hébergement

Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [adresse]
Téléphone : [numéro]
Site web : [URL]

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, illustrations, logos, vidéos, icônes, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.

Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires du site sont destinées exclusivement à [Nom de la société] dans le cadre du traitement des demandes des utilisateurs.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :

[email RGPD]

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que des cookies de mesure d’audience.

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions françaises compétentes.